Souscrire à SONOMAG

Abonnez-vous à notre newsletter.

Vendredi 9 décembre 2016 - produits référencés
L'OFFICIEL DU SON ET DE LA LUMIÈRE
Publicite sur SONOMAG
    Vous êtes ici : Accueil > Forum
publicite

DJ Profession & Carrière 2013
Pourquoi s'inscrire à la newsletter ? Inscription à la news letter
NL2006
Inscription Désinscription
  Sujets actifsSujets actifs  Liste des membresListe des membres  CalendrierCalendrier  Rechercher dans le ForumRechercher  AideAide
  InscriptionInscription  ConnexionConnexion
Ma petite entreprise (Forum fermé Forum fermé)
 Forum : Métier : Ma petite entreprise
Icône des Message Sujet: Clause d'exclusivité activité secondaire Répondre Nouveau sujet
Auteur Message
DJ Jérémy
Membre trés actif
Membre trés actif
Image

Depuis le: 10 Novembre 2005
Statut actuel: Inactif
Messages: 3299
Citer DJ Jérémy Réponsebullet Sujet: Clause d'exclusivité activité secondaire
    Envoyé : 19 Octobre 2008 à 18:39

Petite question existencielle ... pour ceux qui ont une double activité professionnelle.

ça concerne surtout ceux qui ont une activité principale autre que la discomobile.
 
Comme chacun sait (ou peut être pas), dans la plupart des contrats de travail, il existe une clause d'exclusivité stipulant qu'on s'engage à ne pas travailler pour une autre société, concurrent ou non, même dans un secteur d'activité qui n'a rien à voir.
 
Donc quand on monte une entreprise en activité secondaire, comment contourner cette clause ?
 
IP IP Noté
bouny
Membre trés actif
Membre trés actif
Image

Depuis le: 29 Novembre 2005
Pays: France
Statut actuel: Inactif
Messages: 2654
Citer bouny Réponsebullet Envoyé : 19 Octobre 2008 à 18:44
ne rien dire!!!Evil%20Smile
je hais les bétonniéres a 8 heures du matin quand je dors!!
IP IP Noté
DJ Jérémy
Membre trés actif
Membre trés actif
Image

Depuis le: 10 Novembre 2005
Statut actuel: Inactif
Messages: 3299
Citer DJ Jérémy Réponsebullet Envoyé : 19 Octobre 2008 à 19:27
C'est pour le moment la seule solution que je voyais.
Mais quand on s'enregistre au CFE et qu'on stipule notre activité principale, ils cherchent pas à vérifier ?
IP IP Noté
djuju_42
Membre novice
Membre novice
Image

Depuis le: 02 Mars 2008
Statut actuel: Inactif
Messages: 425
Citer djuju_42 Réponsebullet Envoyé : 20 Octobre 2008 à 08:40
Non ils ne vérifient pas.

En tout cas les clauses de confidentialité c'est si tu bosses dans un même secteur d'activité et/ou tu envisage d'utiliser le fichier client de la ou tu bosses.

Donc tu ne crains rien.
IP IP Noté
trad
Membre trés actif
Membre trés actif
Image

Depuis le: 25 Octobre 2006
Statut actuel: Inactif
Messages: 1581
Citer trad Réponsebullet Envoyé : 20 Octobre 2008 à 09:42
Ce sont des clauses pour VRP exclusif ça...Wink
 
Puisque tu n'envisages pas d'utiliser le fichier client de ton patron ou le réseau de distri pour ton usage, tu devrais peut être en informer ton patron, car s'il l'apprend de manière fortuite ça peut être une cause de licenciement pour faute.
 
Après tout dépend du patron et des relations que tu as avec...
Enfin ce que j'en dis...
IP IP Noté
guiljc
Membre trés actif
Membre trés actif
Image

Depuis le: 17 Août 2008
Pays: France
Statut actuel: Inactif
Messages: 2430
Citer guiljc Réponsebullet Envoyé : 20 Octobre 2008 à 13:59
te bile pas pour ce genre de clause, en cas de probléme avec ton employeur se sont des clauses abusives, la seul chose que tu ne doive pas depasser c'est un total de 48 h de travail déclaré, si tu a une activé à ton compte et que n'exerce pas dans le même domaine ou secteur d'activé te que ne pique pas la clientéle de ton employeur tu ne risque rien
guilljc
IP IP Noté
Répondre Nouveau sujet
Version imprimable Version imprimable

Aller au Forum
Vous ne pouvez pas écrire un nouveau Sujet dans ce Forum
Vous ne pouvez pas répondre aux Sujets dans ce Forum
Vous ne pouvez pas effacer vos messages dans ce Forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce Forum
Vous ne pouvez pas créer des sondages dans ce Forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce Forum



Cette page a été affichée en 0,125 secondes.

pub   Liens sponsorisés   pub
pub pub pub
pub

Publicite Sonomag LeaderBoard 728x90
HAUT
Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter.