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 Forum : Métier : Ma petite entreprise
Icône des Message Sujet: J'ai fait apparaitre ces lignes sur mon contrat Répondre Nouveau sujet
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sansrancune
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Citer sansrancune Réponsebullet Sujet: J'ai fait apparaitre ces lignes sur mon contrat
    Envoyé : 09 Septembre 2010 à 18:23
Salut .
 
Un post dédié à un sujet interessant soulevé par ailleurs par Djlc.
 
Il serait peut être interessant de faire une compilation des clauses personnelles ou générales qu'il convient de spécifié dans un contrat type .
 
Tout ce qui nous parait évident , mais qu'il reste préférable de préciser à son client .
 
Pour ma part je suis en train de rédiger un volet supplémentaire que je glisserai dans le devis , en avant du contrat sur certains points essentiels  qui apporteront une information sur la différence entre une structure déclarée et assurée et un prestataire non " conforme " . Mettre un numéro siren et spécifier sa necessité en cas de controle par exemple .
 
 


Edité par sansrancune - 09 Septembre 2010 à 18:25
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Mick-anime
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Citer Mick-anime Réponsebullet Envoyé : 09 Septembre 2010 à 18:36
alors j'ai lu sur l'autre post la fameuse phrases, mais dite moi si je me trompe, mais la SACEM est gratuite en cas de soirée privé, la formulation sur le contrat n'est pas très claire a mon sens...
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Djlc
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Citer Djlc Réponsebullet Envoyé : 09 Septembre 2010 à 19:33
Ben je pense aussi,mais mon contrat peu aussi servir a des prestation avec une entrée payante et un débit de boisson payant comme pour un bal public et la pas question si il y a un contrôle que l'organisateur se débine et dise qu'il ne savais pas et me revoie le bébé les choses sont claire pour moi et pour lui et pour la sacem   
j'ai aussi fais paraitre une clause de stationnement a proximité
une pour ne pas être tenue pour responsable si l'installation électrique disjoncte même si le traiteur a 20 plancha "et la c'est du vécus donc" 


Edité par Djlc - 09 Septembre 2010 à 19:38
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sansrancune
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Citer sansrancune Réponsebullet Envoyé : 09 Septembre 2010 à 20:30

Oui et si ça interpelle le client d'une prestation privée , c'est aussi possible de lui préciser que dans " son " cas , la clause ne s'applique pas . Une sorte de souligner le coté pointu et de le laisser à son avantage Ceci dit j'ai un type de contrat pour mariage différent de celui d'un bal .

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